Préambule
      La présente Charte fixe les limites inviolables de l’usage de l’informatique. Elle subordonne la technique aux principes de l’onto-écologie et au respect absolu de l’étant. Elle s’applique aux citoyens, aux entreprises et à l'organisation de la Nation.

     Article 1 : Le principe de destitution sémantique
     L'expression « Intelligence Artificielle » est bannie de l’espace public et juridique comme imposture anthropocentrique. La technique est redéfinie exclusivement comme une Assistance Artificielle. Elle ne détient aucune vérité, ne possède aucune conscience et demeure en tout temps subordonnée à l’esprit et à la responsabilité de l'humain.

     Article 2 : La primauté de la valeur d'usage sur la valeur marchande
     Conformément à la philosophie de Xénophon, la valeur d'un outil numérique réside uniquement dans l’utilité réelle et éthique que l’usager final sait en extraire.
•    L’éthique professionnelle impose aux concepteurs et fabricants de programmer des outils durables, réparables (valeur travail) et orientés vers l’éveil de l’usager.
•    L’obsolescence programmée et la captation attentionnelle sont jugées comme des corruptions éthiques de l'outil et sont proscrites.

 

     Article 3 : Le principe de territorialité et de souveraineté nationale
     La centralisation transnationale des données est une structure totalitaire qui dessert l'humanité.
•    L'échelle nationale est la digue protectrice. Toutes les données biopolitiques, intimes et fondamentales — au premier rang desquelles les données de santé — doivent impérativement être hébergées, traitées et conservées sur le territoire national.
•    Tout transfert de ces données vers des infrastructures ou des législations étrangères est considéré comme une violation du principe d’humanité.

 

     Article 4 : L'échelle humaine (Usage personnel et entrepreneurial)
     L'informatique doit demeurer une technique conviviale. Son déploiement est encouragé à l'échelle personnelle, artisanale et entrepreneuriale pour décupler les savoir-faire humains. À l'inverse, la computation de masse, le profilage statistique automatisé et les algorithmes de prédiction comportementale sont interdits car ils nient la fluidité ontologique de l'étant.

 

     Article 5 : La conformité aux trois lois de la Nature
     Aucun système informatique ne peut être développé s'il contrevient aux principes phénoménaux du vivant :
1.    Respect de la Diversité : Refus de l'uniformisation des comportements par les bulles algorithmiques.
2.    Respect de la Complexité : Refus du réductionnisme mécaniste qui transforme l'humain et la nature en simples variables mathématiques.
3.    Respect de la Complémentarité : L'outil doit favoriser le lien réel et l'altérité, et non isoler les étants.
   

     Article 6 : Le rationnement onto-écologique de la computation
     La computation ne peut s'exercer au détriment des matrices de la vie. Les infrastructures numériques sont soumises à un crible écologique strict : l'accès à l'eau potable et l'équilibre énergétique des populations locales primeront toujours, de manière absolue, sur les besoins de calcul des centres de données.

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